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Repères sur différentes formes de mutualisation
Plusieurs facteurs concomitants ont ces dernières années accéléré la réflexion sur la mutualisation de l’emploi dans le secteur culturel, citons notamment :
Nous avons donc contacté une vingtaine de GE pour apporter des éléments concrets sur leur histoire et leur fonctionnement mais aussi pour tenter de dégager des facteurs de réussite, des freins, des points de vigilance, voire des recommandations.
Cette note a été réalisée en 2007 dans le cadre de l’accompagnement DLA d’un collectif culturel rural (Inseraction 62), complété lors de la mission d’état des lieux de projets de mutualisation confiée par ARCADI. Elle présente à partir de nombreux exemples d’expériences commentés, les modalités de mutualisation de biens matériels, immatériels, les possibilités de réaliser des économies d’échelles, mais aussi de mutualiser des compétences (se former, échanger), avant d’aborder sous forme de fiches synthétiques, les avantages, contraintes, facteurs de réussite et freins liés à chaque forme de mutualisation d’emploi envisagée.
Le CNAR Culture a commandé en 2007 au cabinet d’avocats Delsol une note faisant le point sur les conditions juridiques de la mise à disposition de personnel ente associations. Celles-ci peuvent être consenties entre associations sans que soit créée une structure juridique nouvelle. Ces actions, licites dans leur principe, sont très encadrées juridiquement et fiscalement.
Ancien secrétaire général de la fédération des groupements d’employeurs pour l’insertion et la qualification (GEIQ) Jean Dalichoux, est aussi co-auteur avec Pierre Fadeuilhe de l’ouvrage Les groupements d’employeurs, le travail à temps partagé au service de l’emploi. A l’occasion d’une journée d’échanges entre prestataires DLA sur la mutualisation d’emplois organisée par le CNAR Culture 12 juin 2007, il a indiqué quelques précautions à prendre en amont de la création d’un groupement d’employeurs et donné plusieurs indices du bon fonctionnement d’une telle structure, conseils qu’il détaille plus largement dans son ouvrage.
Pionnière sur le secteur culturel, la Coopérative d’Activité et d’Emploi Artenreel basée à Strasbourg propose à des porteurs de projets artistiques de partager une entreprise collective. Le CNAR Culture et une dizaine de prestataires ont pris le temps de rencontrer les fondateurs et quelques-uns des entrepreneurs salariés pour approfondir leur connaissance de cette structure originale : Pourquoi et comment est-elle née ? Comment fonctionne-t-elle ? Comment les artistes y trouvent-t-ils leur place ? Quelle questions cela pose-t-il ? |
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